Le paradoxe de la digitalisation des EHF
D’après le rapport du MJN sur la publicité foncière,
des notaires sondés,
jugent la représentation informatisée des EHF difficilement compréhensible.”
Nous avons voulu comprendre pourquoi.
- La numérisation, dans chaque conservation, du stock des fiches immeubles ou personnes, intégrées dans la base FIDJI-STOCK.
- La saisie « au clavier » des nouvelles formalités dans la base FIDJI-FLUX.
- La liaison permanente entre les fiches numérisées et la base FIDJI-FLUX.
- Un système d’échange dématérialisé entre les études notariales et les bureaux des hypothèques (Télé@ctes).
- La numérisation, dans chaque conservation, du stock des fiches immeubles ou personnes, intégrées dans la base FIDJI-STOCK.
- La saisie « au clavier » des nouvelles formalités dans la base FIDJI-FLUX.
- La liaison permanente entre les fiches numérisées et la base FIDJI-FLUX.
- Un système d’échange dématérialisé entre les études notariales et les bureaux des hypothèques (Télé@ctes).
1. Une déstructuration de la donnée
La première cause identifiable est la déstructuration de l’information.
Alors que les fiches Stocks bénéficient d’une structure permettant aux professionnels du droit d’identifier rapidement les éléments clés d’un EHF, les formalités du flux en sont dépourvues.
Dans les fiches Stocks, les formalités sont rangées dans des colonnes, en fonction de leur nature (vente, succession, donation, servitude, etc.). À gauche les formalités correspondant aux mutations et servitudes du bien, à droite, celles correspondant aux charges, privilèges et hypothèques. Au fil du temps, les colonnes se remplissent de haut en bas, mettant en évidence l’origine de propriété, ainsi que les inscriptions actives.
Aujourd’hui, toutes les formalités présentes dans la partie Flux sont affichées les unes à la suite des autres. Il n’y a plus de logique catégorique ou chronologique : une vente peut être suivie d’une hypothèque ou d’un privilège de prêteur de deniers, comme ci-dessous :
Dans la partie du Flux, aucun lien n’est fait entre la formalité initiale et sa rectification. Ainsi, une rectification « y » d’une formalité « x » peut se trouver 5 pages plus loin de cette même formalité. Le lecteur n’a donc d’autre choix que de lire l’ensemble du document pour s’assurer de ne passer à côté d’aucune formalité à la marge.
La solution Intellig’IA propose une restructuration des flux :
La solution Intellig’IA propose une restructuration des flux :
La solution Intellig’IA propose une restructuration des flux :
2. Un difficile accès aux informations clés
La deuxième cause d’illisibilité est liée au difficile accès aux informations clés.
L’effet relatif, l’origine de propriété, les inscriptions en cours, les clauses ou encore les servitudes sont autant d’éléments clés, qui sont difficilement repérables dans la partie du Flux.
Prenons l’exemple de l’étude de l’existence d’inscriptions radiées sur un immeuble (cf l’article précédent sur les éléments présents dans un EHF).
Alors que les inscriptions radiées sont facilement identifiables dans les fiches stocks, car soulignées (comme dans l’exemple ci-dessus), elles ne présentent aucune distinction notable dans la partie du flux. Un travail d’enquête complémentaire est donc nécessaire, pour repérer ou non, une radiation dans les pages qui suivent.
Par ailleurs, les clauses d’interdiction d’aliéner, de réserve d’usufruit, de réserve du droit de retour sont écrites en police la plus petite du document :
La deuxième cause d’illisibilité est liée au difficile accès aux informations clés.
L’effet relatif, l’origine de propriété, les inscriptions en cours, les clauses ou encore les servitudes sont autant d’éléments clés, qui sont difficilement repérables dans la partie du Flux.
Prenons l’exemple de l’étude de l’existence d’inscriptions radiées sur un immeuble (cf l’article précédent sur les éléments présents dans un EHF).
Alors que les inscriptions radiées sont facilement identifiables dans les fiches stocks, car soulignées (comme dans l’exemple ci-dessus), elles ne présentent aucune distinction notable dans la partie du flux. Un travail d’enquête complémentaire est donc nécessaire, pour repérer ou non, une radiation dans les pages qui suivent.
Par ailleurs, les clauses d’interdiction d’aliéner, de réserve d’usufruit, de réserve du droit de retour sont écrites en police la plus petite du document :
- Identification des thématiques présentes dans l’état hypothécaire : ventes, successions, privilèges, hypothèques…
- Présentation des ordres avec leur référence d’enliassement, la date de l’acte, le rédacteur, le disposant et le bénéficiaire.
- Etc.
- Identification des thématiques présentes dans l’état hypothécaire : ventes, successions, privilèges, hypothèques…
- Présentation des ordres avec leur référence d’enliassement, la date de l’acte, le rédacteur, le disposant et le bénéficiaire.
- Etc.
- Identification des thématiques présentes dans l’état hypothécaire : ventes, successions, privilèges, hypothèques…
- Présentation des ordres avec leur référence d’enliassement, la date de l’acte, le rédacteur, le disposant et le bénéficiaire.
- Etc.
3. Une lecture complexe de «l’arbre généalogique» des parcelles
Intellig’IA propose une arborescence :
- Présentation des liens de parenté des références cadastrales : divisions, remembrements ou changements de désignation cadastrales.
Intellig’IA propose une arborescence :
- Présentation des liens de parenté des références cadastrales : divisions, remembrements ou changements de désignation cadastrales.
Intellig’IA propose une arborescence :
- Présentation des liens de parenté des références cadastrales : divisions, remembrements ou changements de désignation cadastrales.
Dans le prochain article, nous vous parlerons des réponses qu’Intellig’IA apporte pour réintégrer les problématiques métiers à la lecture des EHF.
